Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Picardie Cursus
Région de Picardie, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4057427
Date de dépôt :
27/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/12/2023
Picardie Cursus de Région de Picardie

Présentation de la marque Picardie Cursus

Déposée le 27 décembre 2013 par Région de PicardieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Picardie Cursus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est Région de PicardieTODO domicilié(e) 11 mail Albert 1er - 80000 - AMIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MEDRANO Sérène domicilié(e) 25 rue de la République - 80000 - AMIENS - France.

La marque Picardie Cursus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Picardie Cursus est expirée depuis le 27 décembre 2023.

Région de Picardie a également déposé les autres marques suivantes : PICARDIE EN LIGNE , Rose Alfred Manessier


Région de Picardie, collectivité territoriale - 11 mail Albert 1er - 80000 - AMIENS - France


Mme MEDRANO Sérène - 25 rue de la République - 80000 - AMIENS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723708 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.