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Marques déposées par REGION DE LORRAINEConseil Régional de LorraineTODO
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SimpliCités
Marque expirée - Marque en non vigueur

SimpliCités
REGION DE LORRAINE Collectivité territoriale Conseil Régional de Lorraine

Numéro de dépôt :
3446992
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2016
SimpliCités de REGION DE LORRAINEConseil Régional de Lorraine

Présentation de la marque SimpliCités

Déposée le 22 août 2006 par REGION DE LORRAINEConseil Régional de LorraineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SimpliCités »

Le déposant est REGION DE LORRAINEConseil Régional de LorraineTODO domicilié(e) Place Gabriel Hocquard, BP 81004,57036 METZ cedex 1 - 57036 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Régional de Lorraine Direction de la communication domicilié(e) Place Gabriel Hocquard, BP 81004,57036 METZ cedex 1 - 57036 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SimpliCités est expirée depuis le 22 août 2016.


REGION DE LORRAINE Collectivité territoriale Conseil Régional de Lorraine - Place Gabriel Hocquard, BP 81004,57036 METZ cedex 1 - 57036 - France


Conseil Régional de Lorraine Direction de la communication - Place Gabriel Hocquard, BP 81004,57036 METZ cedex 1 - 57036 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Inscription le 18 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°673933 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 17 janvier 2017 - Erratum n°692663 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°712623 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-10-31

Transport. Organisation de voyages. – accompagnement de voyageurs. – services d'autobus. – transport en chemin de fer. – courtage de transport. – services de parcs de stationnement. – transport de passagers. – réservation de places de voyage. – réservations pour le transport. – services de trams. – réservations pour les voyages. – transport de voyageurs. – visites touristiques.