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Marques déposées par REGION DE LORRAINETODO
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TOUR DE LORRAINE Lorraine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DE LORRAINE Lorraine
REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale, Conseil Régional

Numéro de dépôt :
3850329
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
TOUR DE LORRAINE Lorraine de REGION DE LORRAINE

Présentation de la marque TOUR DE LORRAINE Lorraine

Déposée le 29 juillet 2011 par REGION DE LORRAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR DE LORRAINE Lorraine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est REGION DE LORRAINETODO domicilié(e) Place Gabriel HOCQUARD, BP 81004, 570036 METZ Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) Parc Économique du Saut Le Cerf, BP 104 - 88026 - EPINAL Cedex - France.

La marque TOUR DE LORRAINE Lorraine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 16 18 22 24 25 26 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DE LORRAINE Lorraine est expirée depuis le 29 juillet 2021.

REGION DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : LORRAINE, EN ROUTE POUR L'EMPLOI , LES TOQUES ET DES ETOILES , LORFOLIO , DES TOQUES ET DES ETOILES LORRAINES , TOUR DE LORRAINE A LA MARCHE , CIRCUIT DE LORRAINE CYCLISTE , DES TOQUES ET DES ETOILES , LORRAINE NUMERIQUE , TOUR DE LORRAINE A VELO La Région Lorraine , LE FESTIVAL DE MUSIQUE DES LYCEENS ET DES APPRENTIS FML


REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale, Conseil Régional - Place Gabriel HOCQUARD, BP 81004, 570036 METZ Cedex 1 - France


Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL - Parc Économique du Saut Le Cerf, BP 104 - 88026 - EPINAL Cedex - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 18 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°673933 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 17 janvier 2017 - Erratum n°692663 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°712623 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-10-31

Objets d'art en métaux communs ; statues et figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; roues et selles de cycles.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; cliché ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Parapluies, parasols et cannes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, porte-monnaie, sac à dos.

Cordes ; ficelles ; tentes, bâches ; sacs ou sachets pour l'emballage en textile.

Tissus ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Rubans (passementerie) et lacets ; articles pour la chevelure.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation de concours (éducation ou divertissement ou épreuves sportives).