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Marques déposées par REGION DE LORRAINETODO
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TOUR DE LORRAINE A VELO La Région Lorraine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DE LORRAINE A VELO La Région Lorraine
REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3850499
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
TOUR DE LORRAINE A VELO La Région Lorraine de REGION DE LORRAINE

Présentation de la marque TOUR DE LORRAINE A VELO La Région Lorraine

Déposée le 29 juillet 2011 par REGION DE LORRAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR DE LORRAINE A VELO La Région Lorraine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est REGION DE LORRAINETODO domicilié(e) Place Gabriel HOCQUARD, BP 81004, 570036 METZ Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) Parc Économique du Saut Le Cerf, BP 104 - 88026 - EPINAL Cedex - France.

La marque TOUR DE LORRAINE A VELO La Région Lorraine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 16 18 22 24 25 26 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DE LORRAINE A VELO La Région Lorraine est expirée depuis le 29 juillet 2021.

REGION DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : LORRAINE, EN ROUTE POUR L'EMPLOI , LES TOQUES ET DES ETOILES , LORFOLIO , DES TOQUES ET DES ETOILES LORRAINES , TOUR DE LORRAINE A LA MARCHE , CIRCUIT DE LORRAINE CYCLISTE , DES TOQUES ET DES ETOILES , LORRAINE NUMERIQUE , TOUR DE LORRAINE Lorraine , LE FESTIVAL DE MUSIQUE DES LYCEENS ET DES APPRENTIS FML


REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale - Place Gabriel HOCQUARD, BP 81004, 570036 METZ Cedex 1 - France


Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL - Parc Économique du Saut Le Cerf, BP 104 - 88026 - EPINAL Cedex - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 18 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°673933 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 17 janvier 2017 - Erratum n°692663 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°712623 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-10-31

Objets d'art en métaux communs ; statues et figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; roues et selles de cycles.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; cliché ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.

Parapluies, parasols et cannes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, porte-monnaie, sac à dos.

Cordes ; ficelles ; tentes, bâches ; sacs ou sachets pour l'emballage en textile.

Tissus ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Rubans et lacets ; articles pour la chevelure.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; organisation de concours (éducation ou divertissement ou épreuves sportives) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.