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Marques déposées par REGION DE LORRAINETODO
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Simpli Cim Calcul d'Itinéraire Multimodal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Simpli Cim Calcul d'Itinéraire Multimodal
REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale, Conseil Régional

Numéro de dépôt :
3936069
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022
Simpli Cim Calcul d\'Itinéraire Multimodal de REGION DE LORRAINE

Présentation de la marque Simpli Cim Calcul d'Itinéraire Multimodal

Déposée le 23 juillet 2012 par REGION DE LORRAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Simpli Cim Calcul d'Itinéraire Multimodal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est REGION DE LORRAINETODO domicilié(e) 1 Place Gabriel Hocquard, BP 81004 - 57036 - METZ Cédex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'Avocats, M. Dicandia Joseph domicilié(e) 10 Route de l'Aviation, CS 30094 - 54602 - VILLERS-LES-NANCY Cédex - France.

La marque Simpli Cim Calcul d'Itinéraire Multimodal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 22 25 28 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simpli Cim Calcul d'Itinéraire Multimodal est expirée depuis le 23 juillet 2022.

REGION DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : LORRAINE, EN ROUTE POUR L'EMPLOI , LES TOQUES ET DES ETOILES , LORFOLIO , DES TOQUES ET DES ETOILES LORRAINES , TOUR DE LORRAINE A LA MARCHE , CIRCUIT DE LORRAINE CYCLISTE , DES TOQUES ET DES ETOILES , LORRAINE NUMERIQUE , TOUR DE LORRAINE Lorraine , TOUR DE LORRAINE A VELO La Région Lorraine


REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale, Conseil Régional - 1 Place Gabriel Hocquard, BP 81004 - 57036 - METZ Cédex 1 - France


FIDAL, Société d'Avocats, M. Dicandia Joseph - 10 Route de l'Aviation, CS 30094 - 54602 - VILLERS-LES-NANCY Cédex - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 15 avril 2013 - Retrait partiel n°598862 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 23 avril 2013 - Rejet partiel n°599561 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Bracelets, porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir parapluies, parasols et cannes portefeuilles porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements chapellerie ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Organisation de voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.