Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FESTIVAL DE MUSIQUE DES LYCEENS ET DES APPRENTIS FML
REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3934964
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
LE FESTIVAL DE MUSIQUE DES LYCEENS ET DES APPRENTIS FML de REGION DE LORRAINE

Présentation de la marque LE FESTIVAL DE MUSIQUE DES LYCEENS ET DES APPRENTIS FML

Déposée le 16 juillet 2012 par REGION DE LORRAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FESTIVAL DE MUSIQUE DES LYCEENS ET DES APPRENTIS FML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est REGION DE LORRAINETODO domicilié(e) Place Gabriel Hocquard, BP 81004 - 57036 - METZ Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) Parc Economique du Saut Le Cerf, BP 104 - 88026 - EPINAL Cedex - France.

La marque LE FESTIVAL DE MUSIQUE DES LYCEENS ET DES APPRENTIS FML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FESTIVAL DE MUSIQUE DES LYCEENS ET DES APPRENTIS FML est expirée depuis le 16 juillet 2022.

REGION DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : LORRAINE, EN ROUTE POUR L'EMPLOI , LES TOQUES ET DES ETOILES , LORFOLIO , DES TOQUES ET DES ETOILES LORRAINES , TOUR DE LORRAINE A LA MARCHE , CIRCUIT DE LORRAINE CYCLISTE , DES TOQUES ET DES ETOILES , LORRAINE NUMERIQUE , TOUR DE LORRAINE Lorraine , TOUR DE LORRAINE A VELO La Région Lorraine


REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale - Place Gabriel Hocquard, BP 81004 - 57036 - METZ Cedex 1 - France


Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL - Parc Economique du Saut Le Cerf, BP 104 - 88026 - EPINAL Cedex - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 18 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°673933 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 17 janvier 2017 - Erratum n°692663 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°712623 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-10-31

Bracelets.

Livres, affiches, clichés, albums, magazines, brochures, cartes postales.

Gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrées, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc).

Parapluies, parasols, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de voyage, d'écoliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Vêtements, chemisettes, t-shirts, gilets, manteaux, blousons, casquettes, bonnets.

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.