Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES TOQUES ET DES ETOILES
REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3728317
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2020
DES TOQUES ET DES ETOILES de REGION DE LORRAINE

Présentation de la marque DES TOQUES ET DES ETOILES

Déposée par voie électronique le 8 avril 2010 par REGION DE LORRAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DES TOQUES ET DES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est REGION DE LORRAINETODO domicilié(e) Place Gabriel Hocquard - BP 81004 57036 METZ Cédex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque DES TOQUES ET DES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES TOQUES ET DES ETOILES est expirée depuis le 8 avril 2020.

REGION DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : LORRAINE, EN ROUTE POUR L'EMPLOI , LES TOQUES ET DES ETOILES , LORFOLIO , DES TOQUES ET DES ETOILES LORRAINES , TOUR DE LORRAINE A LA MARCHE , CIRCUIT DE LORRAINE CYCLISTE , LORRAINE NUMERIQUE , TOUR DE LORRAINE Lorraine , TOUR DE LORRAINE A VELO La Région Lorraine , LE FESTIVAL DE MUSIQUE DES LYCEENS ET DES APPRENTIS FML


REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale - Place Gabriel Hocquard - BP 81004 57036 METZ Cédex 1 - France


Cabinet HARLE et PHELIP - 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 18 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°673933 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 17 janvier 2017 - Erratum n°692663 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°712623 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-10-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.