REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale, Conseil Régional
Numéro de dépôt :
3850331
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
Présentation de la marque CIRCUIT DE LORRAINE CYCLISTE
Déposée le 29 juillet 2011 par REGION DE LORRAINETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIRCUIT DE LORRAINE CYCLISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est REGION DE LORRAINETODO domicilié(e) Place Gabriel Hocquard, BP 81004 - 57036 - METZ Cedex 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) Parc Economique du Saut Le Cerf, BP 104 - 88026 - EPINAL Cedex - France.
La marque CIRCUIT DE LORRAINE CYCLISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale, Conseil Régional - Place Gabriel Hocquard, BP 81004 - 57036 - METZ Cedex 1 - France
Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL - Parc Economique du Saut Le Cerf, BP 104 - 88026 - EPINAL Cedex - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Objets d'art en métaux communs ; statues et figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; roues et selles de cycles.
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; cliché ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Parapluies, parasols et cannes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, porte-monnaie, sac à dos.
Cordes ; ficelles ; tentes, bâches ; sacs ou sachets pour l'emballage en textile.
Tissus ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Rubans (passementerie) et lacets ; articles pour la chevelure.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation de concours (éducation ou divertissement ou épreuves sportives).
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