Présentation de la marque CIRCUIT DE LORRAINE A VELO
Déposée le 29 juillet 2011 par REGION DE LORRAINETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIRCUIT DE LORRAINE A VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est REGION DE LORRAINETODO domicilié(e) Place Gabriel Hocquard, BP 81004 - 57036 - METZ Cedex 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) Parc Economique du Saut Le Cerf, BP 104 - 88026 - EPINAL Cedex - France.
La marque CIRCUIT DE LORRAINE A VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale - Place Gabriel Hocquard, BP 81004 - 57036 - METZ Cedex 1 - France
Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL - Parc Economique du Saut Le Cerf, BP 104 - 88026 - EPINAL Cedex - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Objets d'art en métaux communs ; statues et figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; roues et selles de cycles.
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; cliché ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
Parapluies, parasols et cannes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, porte-monnaie, sac à dos.
Cordes ; ficelles ; tentes, bâches ; sacs ou sachets pour l'emballage en textile.
Tissus ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Rubans et lacets ; articles pour la chevelure.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; organisation de concours (éducation ou divertissement ou épreuves sportives) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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