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Marques déposées par REGION DE LORRAINETODO
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CIRCUIT DE LORRAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCUIT DE LORRAINE
REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3850497
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
CIRCUIT DE LORRAINE de REGION DE LORRAINE

Présentation de la marque CIRCUIT DE LORRAINE

Déposée le 29 juillet 2011 par REGION DE LORRAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIRCUIT DE LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est REGION DE LORRAINETODO domicilié(e) Place Gabriel Hocquard, BP 81004 - 57036 - METZ Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) Parc Economique du Saut Le Cerf, BP 104 - 88026 - EPINAL Cedex - France.

La marque CIRCUIT DE LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 16 18 22 24 25 26 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUIT DE LORRAINE est expirée depuis le 29 juillet 2021.

REGION DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : LORRAINE, EN ROUTE POUR L'EMPLOI , LES TOQUES ET DES ETOILES , LORFOLIO , DES TOQUES ET DES ETOILES LORRAINES , TOUR DE LORRAINE A LA MARCHE , CIRCUIT DE LORRAINE CYCLISTE , DES TOQUES ET DES ETOILES , LORRAINE NUMERIQUE , TOUR DE LORRAINE Lorraine , TOUR DE LORRAINE A VELO La Région Lorraine


REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale - Place Gabriel Hocquard, BP 81004 - 57036 - METZ Cedex 1 - France


Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL - Parc Economique du Saut Le Cerf, BP 104 - 88026 - EPINAL Cedex - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 18 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°673933 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 17 janvier 2017 - Erratum n°692663 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°712623 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-10-31

Objets d'art en métaux communs ; statues et figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; roues et selles de cycles.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; cliché ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.

Parapluies, parasols et cannes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, porte-monnaie, sac à dos.

Cordes ; ficelles ; tentes, bâches ; sacs ou sachets pour l'emballage en textile.

Tissus ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Rubans et lacets ; articles pour la chevelure.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; organisation de concours (éducation ou divertissement ou épreuves sportives) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.