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Marques déposées par REGION DE BOURGOGNETODO
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BOURGOGNE TRIBU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE TRIBU
REGION DE BOURGOGNE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3905196
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/03/2022
BOURGOGNE TRIBU de REGION DE BOURGOGNE

Présentation de la marque BOURGOGNE TRIBU

Déposée le 15 mars 2012 par REGION DE BOURGOGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BOURGOGNE TRIBU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est REGION DE BOURGOGNETODO domicilié(e) 17 boulevard de la Trémouille - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BOURGOGNE TRIBU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE TRIBU est expirée depuis le 15 mars 2022.

REGION DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE JEUNES BOUJE , GÉO BOURGOGNE , BOURGOGNE LIBERTE , BOURGOGNE FREQUENCE


REGION DE BOURGOGNE, Collectivité territoriale - 17 boulevard de la Trémouille - 21000 - DIJON - France


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725525 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08

Transport en chemin de fer ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ; organisation d'excursions ; transport de passagers ; transport de voyageurs ; réservation de places de voyages ; courtage en transport ; réservation pour le transport ; location de voitures de train ; location de wagons.