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Marques déposées par Région de Basse NormandieTODO
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comment j'y vais un trajet, des transports en Basse Normandie
Marque expirée - Marque en non vigueur

comment j'y vais un trajet, des transports en Basse Normandie
Région de Basse Normandie, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3614295
Date de dépôt :
24/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2018
comment j\'y vais un trajet, des transports en Basse Normandie de Région de Basse Normandie

Présentation de la marque comment j'y vais un trajet, des transports en Basse Normandie

Déposée le 24 décembre 2008 par Région de Basse NormandieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « comment j'y vais un trajet, des transports en Basse Normandie »

Le déposant est Région de Basse NormandieTODO domicilié(e) Abbaye aux Dames Place Reine Mathilde BP 523 - 14035 - CAEN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Régional de Basse Normandie, Patrick MOREL, Directeur des transports de la rue et du littoral, de la société de l'information domicilié(e) Abbaye aux Dames Place Reine Mathilde BP 523 - 14035 - CAEN Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque comment j'y vais un trajet, des transports en Basse Normandie est expirée depuis le 24 décembre 2018.

Région de Basse Normandie a également déposé les autres marques suivantes : comment j'y vais.fr un trajet, des transports en Basse-Normandie , PASS TRANSPORT EN BASSE-NORMANDIE ONYGO! Plus de liberté pour se déplacer! , DOMESDAY


Région de Basse Normandie, Collectivité territoriale - Abbaye aux Dames Place Reine Mathilde BP 523 - 14035 - CAEN Cedex - France


Conseil Régional de Basse Normandie, Patrick MOREL, Directeur des transports de la rue et du littoral, de la société de l'information - Abbaye aux Dames Place Reine Mathilde BP 523 - 14035 - CAEN Cedex - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-05

Republication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Information en matière de transport à destination du grand public.