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Marques déposées par Région de Basse NormandieTODO
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comment j'y vais.fr un trajet, des transports en Basse-Normandie
Marque expirée - Marque en non vigueur

comment j'y vais.fr un trajet, des transports en Basse-Normandie
Région de Basse Normandie, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3631590
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
comment j\'y vais.fr un trajet, des transports en Basse-Normandie de Région de Basse Normandie

Présentation de la marque comment j'y vais.fr un trajet, des transports en Basse-Normandie

Déposée le 20 février 2009 par Région de Basse NormandieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « comment j'y vais.fr un trajet, des transports en Basse-Normandie »

Le déposant est Région de Basse NormandieTODO domicilié(e) Abbaye aux Dames Place Reine Mathilde BP 523 - 14035 - CAEN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Régional de Basse Normandie, Patrick MOREL, Directeur des transports, de la mer et du littoral, de la société de l'information domicilié(e) Abbaye aux Dames Place Reine Mathilde BP 523 - 14035 - CAEN Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque comment j'y vais.fr un trajet, des transports en Basse-Normandie est expirée depuis le 20 février 2019.

Région de Basse Normandie a également déposé les autres marques suivantes : comment j'y vais un trajet, des transports en Basse Normandie , PASS TRANSPORT EN BASSE-NORMANDIE ONYGO! Plus de liberté pour se déplacer! , DOMESDAY


Région de Basse Normandie, Collectivité territoriale - Abbaye aux Dames Place Reine Mathilde BP 523 - 14035 - CAEN Cedex - France


Conseil Régional de Basse Normandie, Patrick MOREL, Directeur des transports, de la mer et du littoral, de la société de l'information - Abbaye aux Dames Place Reine Mathilde BP 523 - 14035 - CAEN Cedex - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Information en matière de transport à destination du grand public par réseau Internet.