Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Region d'Ile-de-FranceTODO
/
ZILIEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZILIEN
Region d'Ile-de-France Collectivité Territoriale
Syndicat des Transports d'Ile-de-France – STIF Etablissement public administratif
SNCF Etablissement public industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3533311
Date de dépôt :
25/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2017
ZILIEN de Region d\'Ile-de-France

Présentation de la marque ZILIEN

Déposée le 25 octobre 2007 par Region d'Ile-de-FranceTODO, Syndicat des Transports d'Ile-de-France – STIF Etablissement public administratif, SNCF Etablissement public industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZILIEN »

Les déposants sont Region d'Ile-de-FranceTODO domicilié(e) 35 Boulevard des Invalides,75007 PARIS - 75007 - France, Syndicat des Transports d'Ile-de-France – STIF Etablissement public administratif domicilié(e) 11 Avenue de Villars,75007 PARIS - 75007 - France, SNCF Etablissement public industriel et commercial domicilié(e) 34 Rue du Commandant Mouchotte,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil régional d'Ile-de-France domicilié(e) 35 Boulevard des Invalides,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZILIEN est expirée depuis le 25 octobre 2017.

Region d'Ile-de-France a également déposé les autres marques suivantes : PACK SANTE CONTRACEPTION , API MOM' , LILIE L'INTERFACE LIBRE ET INTERACTIVE DE L'ENSEIGNEMENT , CHEQUE API MOM' , FRANCILIEN , LES APRENTISCENES LES APRENTIS EN MODE ARTISTE , PRO'MOBILITE , IDF , PARIS ILE-DE-FRANCE LA CREATIVE TOUCH , TELIF


Region d'Ile-de-France Collectivité Territoriale - 35 Boulevard des Invalides,75007 PARIS - 75007 - France

Syndicat des Transports d'Ile-de-France – STIF Etablissement public administratif - 11 Avenue de Villars,75007 PARIS - 75007 - France

SNCF Etablissement public industriel et commercial - 34 Rue du Commandant Mouchotte,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 2


Conseil régional d'Ile-de-France - 35 Boulevard des Invalides,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 26 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514546 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages.