Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS ILE-DE-FRANCE LA CREATIVE TOUCH
Région d'Île-de-France, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3936275
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
PARIS ILE-DE-FRANCE LA CREATIVE TOUCH de Région d\'Île-de-France

Présentation de la marque PARIS ILE-DE-FRANCE LA CREATIVE TOUCH

Déposée le 20 juillet 2012 par Région d'Île-de-FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS ILE-DE-FRANCE LA CREATIVE TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est Région d'Île-de-FranceTODO domicilié(e) 33 rue Barbet de Jouy - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil régional d'Île-de-France – Unité Communication, Secrétariat général, M. PIQUES XAVIER domicilié(e) 35 boulevard des Invalides - 75007 - PARIS - France.

La marque PARIS ILE-DE-FRANCE LA CREATIVE TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS ILE-DE-FRANCE LA CREATIVE TOUCH est expirée depuis le 20 juillet 2022.

Région d'Île-de-France a également déposé les autres marques suivantes : PACK SANTE CONTRACEPTION , API MOM' , LILIE L'INTERFACE LIBRE ET INTERACTIVE DE L'ENSEIGNEMENT , CHEQUE API MOM' , FRANCILIEN , LES APRENTISCENES LES APRENTIS EN MODE ARTISTE , PRO'MOBILITE , IDF , TELIF , MAXIMILIEN LE PORTAIL DES MARCHES PUBLICS FRANCILIENS


Région d'Île-de-France, Collectivité territoriale - 33 rue Barbet de Jouy - 75007 - PARIS - France


Conseil régional d'Île-de-France – Unité Communication, Secrétariat général, M. PIQUES XAVIER - 35 boulevard des Invalides - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.