Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAXIMILIEN LE PORTAIL DES MARCHES PUBLICS FRANCILIENS
Région d'Île-de-France, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3874525
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
MAXIMILIEN LE PORTAIL DES MARCHES PUBLICS FRANCILIENS de Région d\'Île-de-France

Présentation de la marque MAXIMILIEN LE PORTAIL DES MARCHES PUBLICS FRANCILIENS

Déposée le 9 novembre 2011 par Région d'Île-de-FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAXIMILIEN LE PORTAIL DES MARCHES PUBLICS FRANCILIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est Région d'Île-de-FranceTODO domicilié(e) 33 rue Barbet de Jouy - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil régional d'Île-de-France, Unité Communication, Secrétariat général domicilié(e) 35 boulevard des Invalides - 75007 - PARIS - France.

La marque MAXIMILIEN LE PORTAIL DES MARCHES PUBLICS FRANCILIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874525.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXIMILIEN LE PORTAIL DES MARCHES PUBLICS FRANCILIENS est expirée depuis le 9 novembre 2021.

Région d'Île-de-France a également déposé les autres marques suivantes : PACK SANTE CONTRACEPTION , API MOM' , LILIE L'INTERFACE LIBRE ET INTERACTIVE DE L'ENSEIGNEMENT , CHEQUE API MOM' , FRANCILIEN , LES APRENTISCENES LES APRENTIS EN MODE ARTISTE , PRO'MOBILITE , IDF , PARIS ILE-DE-FRANCE LA CREATIVE TOUCH , TELIF


Région d'Île-de-France, Collectivité territoriale - 33 rue Barbet de Jouy - 75007 - PARIS - France


Conseil régional d'Île-de-France, Unité Communication, Secrétariat général - 35 boulevard des Invalides - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 12 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584086 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de messagerie électronique ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.