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Marques déposées par Région d'Île-de-FranceTODO
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EQUISOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUISOL
Région d'Île-de-France, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3656365
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2019
EQUISOL de Région d\'Île-de-France

Présentation de la marque EQUISOL

Déposée le 5 juin 2009 par Région d'Île-de-FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUISOL »

Le déposant est Région d'Île-de-FranceTODO domicilié(e) 33 rue Barbet de Jouy - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil régional d'Île-de-France, Unité Communication, Secrétariat général domicilié(e) 35 boulevard des Invalides - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUISOL est expirée depuis le 5 juin 2019.

Région d'Île-de-France a également déposé les autres marques suivantes : PACK SANTE CONTRACEPTION , API MOM' , LILIE L'INTERFACE LIBRE ET INTERACTIVE DE L'ENSEIGNEMENT , CHEQUE API MOM' , FRANCILIEN , LES APRENTISCENES LES APRENTIS EN MODE ARTISTE , PRO'MOBILITE , IDF , PARIS ILE-DE-FRANCE LA CREATIVE TOUCH , TELIF


Région d'Île-de-France, Collectivité territoriale - 33 rue Barbet de Jouy - 75007 - PARIS - France


Conseil régional d'Île-de-France, Unité Communication, Secrétariat général - 35 boulevard des Invalides - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 1 août 2013 - Transmission totale de propriété n°605753 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de financement ; placement de fonds.