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Marques déposées par Région d'Île-de-FranceTODO
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ENERGIES POSIT'IF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIES POSIT'IF
Région d'Île-de-France, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3879847
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2021
ENERGIES POSIT\'IF de Région d\'Île-de-France

Présentation de la marque ENERGIES POSIT'IF

Déposée le 1 décembre 2011 par Région d'Île-de-FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIES POSIT'IF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est Région d'Île-de-FranceTODO domicilié(e) 33 rue Barbet de Jouy - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil régional d'Île-de-France, Unité Communication, Secrétariat général domicilié(e) 35 boulevard des Invalides - 75007 - PARIS - France.

La marque ENERGIES POSIT'IF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 37 39 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIES POSIT'IF est expirée depuis le 1 décembre 2021.

Région d'Île-de-France a également déposé les autres marques suivantes : PACK SANTE CONTRACEPTION , API MOM' , LILIE L'INTERFACE LIBRE ET INTERACTIVE DE L'ENSEIGNEMENT , CHEQUE API MOM' , FRANCILIEN , LES APRENTISCENES LES APRENTIS EN MODE ARTISTE , PRO'MOBILITE , IDF , PARIS ILE-DE-FRANCE LA CREATIVE TOUCH , TELIF


Région d'Île-de-France, Collectivité territoriale - 33 rue Barbet de Jouy - 75007 - PARIS - France


Conseil régional d'Île-de-France, Unité Communication, Secrétariat général - 35 boulevard des Invalides - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Formation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.