Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTHEK SYSTEME URBATHEQUE
REGION D'ILE-DE-FRANCE INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE

Numéro de dépôt :
1105879
Date de dépôt :
06/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ECOTHEK SYSTEME URBATHEQUE

Déposée le 6 septembre 1979 par REGION D'ILE-DE-FRANCE INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECOTHEK SYSTEME URBATHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGION D'ILE-DE-FRANCE INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE domicilié(e) (Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 2 Aot 1960) 21-23 rue Miollis 75732 PARIS CEDEX 15 - France.

La marque ECOTHEK SYSTEME URBATHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ECOTHEK SYSTEME URBATHEQUE est expirée depuis le 6 septembre 1989.

REGION D'ILE-DE-FRANCE INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : URBAMET


REGION D'ILE-DE-FRANCE INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE - (Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 2 Aot 1960) 21-23 rue Miollis 75732 PARIS CEDEX 15 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

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