Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URBAMET PLUS
REGION D'ILE DE FRANCE. INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION D'ILE DE FRANCE (I.A.U.R.I.F.)

Numéro de dépôt :
1497244
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1998
URBAMET PLUS de REGION D\'ILE DE FRANCE. INSTITUT D\'AMENAGEMENT ET D\'URBANISME DE LA REGION D\'ILE DE FRANCE (I.A.U.R.I.F

Présentation de la marque URBAMET PLUS

Déposée le 8 novembre 1988 par REGION D'ILE DE FRANCE. INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION D'ILE DE FRANCE (I.A.U.R.I.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « URBAMET PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGION D'ILE DE FRANCE. INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION D'ILE DE FRANCE (I.A.U.R.I.F.) domicilié(e) 251, rue de Vaugirard, 75740 PARIS CEDEX 15.(Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 2 Août 1960) - France.

La marque URBAMET PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBAMET PLUS est expirée depuis le 8 novembre 1998.

REGION D'ILE DE FRANCE. INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION D'ILE DE FRANCE (I.A.U.R.I.F a également déposé les autres marques suivantes : URBAMET


REGION D'ILE DE FRANCE. INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION D'ILE DE FRANCE (I.A.U.R.I.F.) - 251, rue de Vaugirard, 75740 PARIS CEDEX 15.(Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 2 Août 1960) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes. Services télématiques.