Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP SCIENCES
REGION d'AQUITAINE collectivité Territoriale
CAP SCIENCES Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3441603
Date de dépôt :
20/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/07/2016
CAP SCIENCES de REGION d\'AQUITAINE

Présentation de la marque CAP SCIENCES

Déposée le 20 juillet 2006 par REGION d'AQUITAINETODO et l'association loi 1901 CAP SCIENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CAP SCIENCES »

Les déposants sont REGION d'AQUITAINETODO domicilié(e) 14 rue François-de-Sourdis,33077 BORDEAUX - 33077 - France et l'association loi 1901 CAP SCIENCES domicilié(e) Hangar, 20 Quai de Bacalan,33300 BORDEAUX - 33300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP SCIENCES domicilié(e) Hangar, 20 Quai de Bacalan,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SCIENCES est expirée depuis le 20 juillet 2016.

REGION d'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CLÉAquitaine , , twi'ter AQUITAINE , UN, DEUX, TOIT, SAISON , MODALIS , modalis , Opération UN, DEUX, TOIT , La Région soutient votre élan. , RÉGION AQUITAINE , IZY MOBI


REGION d'AQUITAINE collectivité Territoriale - 14 rue François-de-Sourdis,33077 BORDEAUX - 33077 - France

CAP SCIENCES Association Loi 1901 - Hangar, 20 Quai de Bacalan,33300 BORDEAUX - 33300 - France - SIREN 3


CAP SCIENCES - Hangar, 20 Quai de Bacalan,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).