Marque expirée - Marque en non vigueur

TransChampagneArdenne Ne voyagez pas sans elle
REGION CHAMPAGNE-ARDENNE
A l'attention de Mme Armelle BARANGER Service des Affaires Juridiques

Numéro de dépôt :
3379883
Date de dépôt :
08/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
08/09/2015
TransChampagneArdenne Ne voyagez pas sans elle de REGION CHAMPAGNE-ARDENNE

Présentation de la marque TransChampagneArdenne Ne voyagez pas sans elle

Déposée le 8 septembre 2005 par REGION CHAMPAGNE-ARDENNE et A l'attention de Mme Armelle BARANGER Service des Affaires Juridiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « TransChampagneArdenne Ne voyagez pas sans elle »

Les déposants sont REGION CHAMPAGNE-ARDENNE - France et A l'attention de Mme Armelle BARANGER Service des Affaires Juridiques domicilié(e) 5 rue de Jéricho,51037 CHALONS-EN-CHAMPAGNE cedex - 51037 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGION CHAMPAGNE-ARDENNE A l'attention de Mme Armelle BARANGER Service des Affaires Juridiques domicilié(e) 5 rue de Jéricho,51037 CHALONS-EN-CHAMPAGNE cedex - 51037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TransChampagneArdenne Ne voyagez pas sans elle est expirée depuis le 8 septembre 2015.

REGION CHAMPAGNE-ARDENNE a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DU TROISIEME MILLENAIRE , STUDEO2 MES AVANTAGES “ ETUDIANT ” , Programme Ambition Entreprendre , Usine du Futur Champagne-Ardenne , CHAMPAGNE ARDENNE CAPITAL , Savourer La Champagne Ardenne! , IEB INSTITUT EUROPEEN DE LA BIORAFFINERIE , STudéO REGION CHAMPAGNE-ARDENNE ma région pour mes études , LycéO , Artisanat du futur Champagne-Ardenne


REGION CHAMPAGNE-ARDENNE - France

A l'attention de Mme Armelle BARANGER Service des Affaires Juridiques - 5 rue de Jéricho,51037 CHALONS-EN-CHAMPAGNE cedex - 51037 - France


REGION CHAMPAGNE-ARDENNE A l'attention de Mme Armelle BARANGER Service des Affaires Juridiques - 5 rue de Jéricho,51037 CHALONS-EN-CHAMPAGNE cedex - 51037 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Inscription le 5 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°678871 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-05

Inscription le 7 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°703589 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-07

– véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravannes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. – publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. – transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.