Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Espaces métiers Champagne – Ardenne
REGION CHAMPAGNE ARDENNE, Administration

Numéro de dépôt :
3880812
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2021
Espaces métiers Champagne – Ardenne de REGION CHAMPAGNE ARDENNE

Présentation de la marque Espaces métiers Champagne – Ardenne

Déposée le 7 décembre 2011 par REGION CHAMPAGNE ARDENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Espaces métiers Champagne – Ardenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est REGION CHAMPAGNE ARDENNE, Administration domicilié(e) 5 rue de Jéricho - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGION CHAMPAGNE ARDENNE domicilié(e) 5 rue de Jéricho - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

La marque Espaces métiers Champagne – Ardenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880812.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espaces métiers Champagne – Ardenne est expirée depuis le 7 décembre 2021.

REGION CHAMPAGNE ARDENNE a également déposé les autres marques suivantes : Programme Ambition Entreprendre , Easy export


REGION CHAMPAGNE ARDENNE, Administration - 5 rue de Jéricho - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France


REGION CHAMPAGNE ARDENNE - 5 rue de Jéricho - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 5 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°678871 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-05

Inscription le 7 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°703589 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-07

Education et formation.