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Marques déposées par Région CentreTODO
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MULTIPASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MULTIPASS
Région Centre, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3186666
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2022
MULTIPASS de Région Centre

Présentation de la marque MULTIPASS

Déposée le 23 septembre 2002 par Région CentreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MULTIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est Région CentreTODO domicilié(e) 9 rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 234 500 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Région Centre domicilié(e) 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS - France.

La marque MULTIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MULTIPASS est expirée depuis le 23 septembre 2022.

Région Centre a également déposé les autres marques suivantes : PREVEO LE PRET ENERGIE EN REGION CENTRE , val de loire FRANCE , LA MAYENNE A VELO , LA SARTHE A VELO , LE CHER A VELO , Entreprise responsable et durable en région Centre-Val de Loire , , LA VIENNE A VELO , jv-malin , LA LOIRE A VELO REGION PAYS DE LA LOIRE REGION CENTRE


Région Centre, Collectivité territoriale - 9 rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS - France - SIREN 234500023


Région Centre - 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 8 août 2012 n°2506855 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-08-08

Supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement Organisation de voyages

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.