Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ECHAPPEES DE LA LOIRE A VELO LES FETES DU VELO EN REGION CENTRE
Région Centre, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4099974
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/06/2024
LES ECHAPPEES DE LA LOIRE A VELO LES FETES DU VELO EN REGION CENTRE de Région Centre

Présentation de la marque LES ECHAPPEES DE LA LOIRE A VELO LES FETES DU VELO EN REGION CENTRE

Déposée le 19 juin 2014 par Région CentreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES ECHAPPEES DE LA LOIRE A VELO LES FETES DU VELO EN REGION CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est Région CentreTODO domicilié(e) 9 Rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 234 500 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Centre, M. Ganem Richard domicilié(e) 9 Rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France.

La marque LES ECHAPPEES DE LA LOIRE A VELO LES FETES DU VELO EN REGION CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099974.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECHAPPEES DE LA LOIRE A VELO LES FETES DU VELO EN REGION CENTRE arrivera à expiration en date du 19 juin 2024.

Région Centre a également déposé les autres marques suivantes : PREVEO LE PRET ENERGIE EN REGION CENTRE , val de loire FRANCE , LA MAYENNE A VELO , LA SARTHE A VELO , LE CHER A VELO , Entreprise responsable et durable en région Centre-Val de Loire , , LA VIENNE A VELO , jv-malin , MULTIPASS


Région Centre, Collectivité territoriale - 9 Rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France - SIREN 234500023


Région Centre, M. Ganem Richard - 9 Rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.