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Marques déposées par Région CentreTODO
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Le forage géothermique de qualité en région Centre géoqual
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le forage géothermique de qualité en région Centre géoqual
Région Centre, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3909334
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
Le forage géothermique de qualité en région Centre géoqual de Région Centre

Présentation de la marque Le forage géothermique de qualité en région Centre géoqual

Déposée le 28 mars 2012 par Région CentreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le forage géothermique de qualité en région Centre géoqual » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est Région CentreTODO domicilié(e) 9 rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 234 500 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Centre, M. GANEM Richard domicilié(e) 9 rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France.

La marque Le forage géothermique de qualité en région Centre géoqual a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909334.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le forage géothermique de qualité en région Centre géoqual est expirée depuis le 28 mars 2022.

Région Centre a également déposé les autres marques suivantes : PREVEO LE PRET ENERGIE EN REGION CENTRE , val de loire FRANCE , LA MAYENNE A VELO , LA SARTHE A VELO , LE CHER A VELO , Entreprise responsable et durable en région Centre-Val de Loire , , LA VIENNE A VELO , jv-malin , MULTIPASS


Région Centre, Collectivité territoriale - 9 rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France - SIREN 234500023


Région Centre, M. GANEM Richard - 9 rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Machines de forage, pompes à chaleur de géothermie ;

Appareils et instruments de géotechniques, de pesage, de mesurage, de contrôle ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; sondes à usage industriel, notamment sondes géothermiques ; lignes de sonde géothermiques ;

Analyse pour l'exploitation de sources de chaleur ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de puits de forage ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; expertises et recherches géologiques et géothermiques.