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Marques déposées par Région CentreTODO
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ENERGETIS REGION CENTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGETIS REGION CENTRE
Région Centre, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3884460
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
ENERGETIS REGION CENTRE de Région Centre

Présentation de la marque ENERGETIS REGION CENTRE

Déposée le 20 décembre 2011 par Région CentreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGETIS REGION CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est Région CentreTODO domicilié(e) 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 234 500 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Centre, M. BONNEAU François domicilié(e) 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France.

La marque ENERGETIS REGION CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884460.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGETIS REGION CENTRE est expirée depuis le 20 décembre 2021.

Région Centre a également déposé les autres marques suivantes : PREVEO LE PRET ENERGIE EN REGION CENTRE , val de loire FRANCE , LA MAYENNE A VELO , LA SARTHE A VELO , LE CHER A VELO , Entreprise responsable et durable en région Centre-Val de Loire , , LA VIENNE A VELO , jv-malin , MULTIPASS


Région Centre, Collectivité territoriale - 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France - SIREN 234500023


Région Centre, M. BONNEAU François - 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; affiches ; cartes ; journaux ; brochures ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques.