Marque enregistrée - Marque en vigueur

YEPS LE PASS DES JEUNES EN CENTRE-VAL DE LOIRE
Région Centre-Val de Loire

Numéro de dépôt :
4458529
Date de dépôt :
01/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2028
YEPS LE PASS DES JEUNES EN CENTRE-VAL DE LOIRE de Région Centre-Val de Loire

Présentation de la marque YEPS LE PASS DES JEUNES EN CENTRE-VAL DE LOIRE

Déposée par voie électronique le 1 juin 2018 par Région Centre-Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YEPS LE PASS DES JEUNES EN CENTRE-VAL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est Région Centre-Val de Loire domicilié(e) 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Centre-Val de Loire, Monsieur François BONNEAU domicilié(e) 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France.

La marque YEPS LE PASS DES JEUNES EN CENTRE-VAL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YEPS LE PASS DES JEUNES EN CENTRE-VAL DE LOIRE arrivera à expiration en date du 1 juin 2028.

Région Centre-Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : REMI / CENTRE-VAL DE LOIRE RESEAU DE MOBILITE INTERURBAINE , Centre Images , ABRICYCLO SOUTENU PAR LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE , ...en roue libre CENTRE - VAL DE LOIRE , dev'up Centre-Val de Loire Innovation et développement des entreprises , Loire Valley Invest , VAL DE CHER A VELO , CANAL DE BERRY A VELO , Révélateur de patrimoine , YEP'S LE PASS DES JEUNES EN CENTRE-VAL DE LOIRE


Région Centre-Val de Loire - 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France


Région Centre-Val de Loire, Monsieur François BONNEAU - 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Fourniture d'accès à un portail Web, de messageries et nouvelles ; Service de transmission électronique de données, de documents et d'informations relatives aux aides destinées aux Jeunes de 18 à 25 ans ; Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à un blog (site Web) en ligne, transmission et partage de commentaires ;

Services de réseautage social en ligne.