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Marques déposées par REGION CENTRE-VAL DE LOIRETODO
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ABRICYCLO SOUTENU PAR LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ABRICYCLO SOUTENU PAR LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE
REGION CENTRE-VAL DE LOIRE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4232520
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/11/2025
ABRICYCLO SOUTENU PAR LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE de REGION CENTRE-VAL DE LOIRE

Présentation de la marque ABRICYCLO SOUTENU PAR LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE

Déposée le 30 novembre 2015 par REGION CENTRE-VAL DE LOIRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ABRICYCLO SOUTENU PAR LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est REGION CENTRE-VAL DE LOIRETODO domicilié(e) 9 rue Saint Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 234 500 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGION CENTRE-VAL DE LOIRE, M. BONNEAU François domicilié(e) 9 rue Saint Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France.

La marque ABRICYCLO SOUTENU PAR LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABRICYCLO SOUTENU PAR LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

REGION CENTRE-VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : REMI / CENTRE-VAL DE LOIRE RESEAU DE MOBILITE INTERURBAINE , Centre Images , ...en roue libre CENTRE - VAL DE LOIRE , dev'up Centre-Val de Loire Innovation et développement des entreprises , Loire Valley Invest , VAL DE CHER A VELO , CANAL DE BERRY A VELO , COEUR DE FRANCE A VELO VAL DE CHER & CANAL DE BERRY , Révélateur de patrimoine , YEP'S LE PASS DES JEUNES EN CENTRE-VAL DE LOIRE


REGION CENTRE-VAL DE LOIRE, Collectivité territoriale - 9 rue Saint Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France - SIREN 234500023


REGION CENTRE-VAL DE LOIRE, M. BONNEAU François - 9 rue Saint Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Construction bois ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.