Région Centre (Collectivité territoriale) Hôtel de la Région
Numéro de dépôt :
3193984
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2012
Présentation de la marque MULTIPASS CENTRE
Déposée le 23 octobre 2002 par Région Centre (Collectivité territoriale) Hôtel de la Région
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MULTIPASS CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est Région Centre (Collectivité territoriale) Hôtel de la Région domicilié(e) 9 rue Saint Pierre Lentin,45041 ORLEANS CEDEX 1 - 45041 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président du Conseil Régional du Centre Hôtel de la Région domicilié(e) 9 rue Saint Pierre Lentin,45041 ORLEANS CEDEX 1 - 45041 - France.
La marque MULTIPASS CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIPASS CENTRE est expirée depuis le 23 octobre 2012.
Région Centre (Collectivité territoriale) Hôtel de la Région a également déposé les autres marques suivantes : RECIA
Région Centre (Collectivité territoriale) Hôtel de la Région - 9 rue Saint Pierre Lentin,45041 ORLEANS CEDEX 1 - 45041 - France
Monsieur le Président du Conseil Régional du Centre Hôtel de la Région - 9 rue Saint Pierre Lentin,45041 ORLEANS CEDEX 1 - 45041 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Supports d'enregistrement magnétiques, distibuteurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement Organisation de voyages
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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