Accueil marques.expert
/
Marques déposées par REGION BRETAGNETODO
/
PELMËL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PELMËL
REGION BRETAGNE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3457798
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/10/2026
PELMËL de REGION BRETAGNE

Présentation de la marque PELMËL

Déposée le 20 octobre 2006 par REGION BRETAGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PELMËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est REGION BRETAGNETODO domicilié(e) 283 avenue du Général Patton, CS 21101 - 35711 - RENNES CEDEX 7 - France et immatriculée sous le numéro RCS 233 500 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque PELMËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PELMËL arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

REGION BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : MEGALIS BRETAGNE , KARTA Bretagne , BRETAGNE ensemble BREIZH A-GEVRET LE JOURNAL DE LA REGION , FWP ATLANTIC FORUM FLOATING WIND POWER , AIRE DES PORTES DE BRETAGNE , BREIZH ALIM , REGION BRETAGNE , KARTENN , SAINT-YVES GOUEL ERWAN , Eaux de Bretagne


REGION BRETAGNE, Collectivité territoriale - 283 avenue du Général Patton, CS 21101 - 35711 - RENNES CEDEX 7 - France - SIREN 233500016


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2016 n°2630128 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-14

Support de données magnétiques. Support de données optiques. Cartes magnétiques. Cartes de transport magnétiques. Appareils pour le traitement de l'information et notamment de l'information relative au transport.

Cartes de transport non magnétiques. Billets (tickets de transport) et notamment pour le bus, le métro, le train ou tout autre moyen de transport en commun. Affiches, brochures, dépliants, carnets, carte et coupon en papier et/ou en matière plastique, notamment carte et coupon de transport sur les réseaux de transport en commun. Cartes géographiques et notamment plan de circulation, plan des réseaux de transport en commun, plan de ville. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, catalogues, périodiques, prospectus, photographies.

Accompagnement de voyageurs. Transport de passagers, de voyageurs. Transport de marchandises. Services d'autobus. Services de tram. Transport en automobile. Transport en chemin de fer. Transports maritimes. Transports aériens. Information en matière de transport. Réservation de places de transport (en matière automobile, maritime, ferroviaire ou aérienne). Affrètement.