Marque renouvelée - Marque en vigueur

KorriGo La carte bretonne des déplacements.
Région Bretagne, collectivité territoriale
RENNES METROPOLE, EPCI
Département d'Ille et Vilaine, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3306942
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
04/08/2024
KorriGo La carte bretonne des déplacements. de Région Bretagne

Présentation de la marque KorriGo La carte bretonne des déplacements.

Déposée le 4 août 2004 par Région BretagneTODO, RENNES METROPOLE, Département d'Ille et VilaineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « KorriGo La carte bretonne des déplacements. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Les déposants sont Région BretagneTODO domicilié(e) 283 avenue du général Patton, CS 21101 - 35711 - RENNES cedex 7 - France, RENNES METROPOLE, EPCI domicilié(e) 4 avenue Henri Fréville - 35207 - RENNES - France, Département d'Ille et VilaineTODO domicilié(e) 1 avenue de la Préfecture - 35042 - RENNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Région Bretagne domicilié(e) 283 avenue du Général Patton, CS 21101 - 35711 - RENNES cedex 7 - France.

La marque KorriGo La carte bretonne des déplacements. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KorriGo La carte bretonne des déplacements. arrivera à expiration en date du 4 août 2024.

Région Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : MEGALIS BRETAGNE , KARTA Bretagne , BRETAGNE ensemble BREIZH A-GEVRET LE JOURNAL DE LA REGION , FWP ATLANTIC FORUM FLOATING WIND POWER , AIRE DES PORTES DE BRETAGNE , BREIZH ALIM , REGION BRETAGNE , KARTENN , SAINT-YVES GOUEL ERWAN , Eaux de Bretagne


Région Bretagne, collectivité territoriale - 283 avenue du général Patton, CS 21101 - 35711 - RENNES cedex 7 - France

RENNES METROPOLE, EPCI - 4 avenue Henri Fréville - 35207 - RENNES - France

Département d'Ille et Vilaine, collectivité territoriale - 1 avenue de la Préfecture - 35042 - RENNES - France


Région Bretagne - 283 avenue du Général Patton, CS 21101 - 35711 - RENNES cedex 7 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Inscription le 6 septembre 2012 - Concession de licence n°583804 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 6 septembre 2012 - Concession de licence n°583807 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 6 septembre 2012 - Concession de licence n°583805 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 6 septembre 2012 - Concession de licence n°583806 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2014 n°2563815 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-07-07

Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645817 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Distributeurs de billets (tickets). Distributeurs automatiques. Support de données magnétiques. Support de données optiques. Cartes magnétiques. Cartes de transport magnétiques. Appareils pour l'enregistrement du temps, des distances. Appareils électriques de mesure. Appareils pour le traitement de l'information et notamment de l'information relative au transport. Appareils de mesures des distances. Lecteurs de code barre. Lecteurs optiques. Lecteurs informatiques). Logiciels (programmes enregistrés). Programmes d'ordinateur enregistrés. Programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables). Puces (circuits intégrés). Appareils pour la sûreté du trafic et notamment du trafic ferroviaire, automobile, nautique, aérien. Appareils de navigation pour véhicules. Carte de transport non magnétiques. Billets (tickets de transport) et notamment pour le bus et, le métro, le train, ou tout autre transport en commun ; notice d'emploi. Affiches. Brochures. Timbres à cacheter. Supports à cachets (timbres). Carnet. Carte et coupon en papier et/ou en matière plastique notamment carte et coupon de transport sur les réseaux de transport en commun. Cartes géographiques et notamment plan de circulation, plan des réseaux de transport en commun, plan de ville. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, catalogues, périodiques, prospectus, photographies. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Informations d'affaires. Renseignements d'affaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Affichage. Agences d'informations commerciales. Agences de publicité. Courrier publicitaire. Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location de distributeurs automatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publication de textes publicitaires. Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité radiophonique, télévisée. Services de télécommunications. Communication par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs. Communications par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques, communications télégrahiques, communications téléphoniques. Informations en matières de télécommunications. Messagerie électronique, transmission de messages. Radiodiffusion, radiotéléphonie mobile. Services de communication et de télécommunication sur réseaux informatiques et services de communication par tous moyens de diffusion, notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, réseaux de fibre optique. Services d'échanges et de transmission de données et d'information en matière de transport. Transmission et échange de données et informations en matière de transport. Services de télétraitement et de téléchargement. Transmission de dépêches. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission de télécopies. Transmission de télégrammes. Transmission par satellite. Accompagnement de voyageurs. Transport de passagers, de voyageurs. Transport de marchandises. Services d'autobus. Services de tram. Transport en automobile. Transport en chemin de fer. Transports maritimes. Transports aériens. Visites touristiques. Information en matière de transport. Réservation de places de transport (en matière automobile, maritime, ferroviaire ou aérienne). Billets de transport.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.