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Marques déposées par REGION BRETAGNETODO
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KARTA Bretagne
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KARTA Bretagne
REGION BRETAGNE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3362991
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/06/2025
KARTA Bretagne de REGION BRETAGNE

Présentation de la marque KARTA Bretagne

Déposée le 3 juin 2005 par REGION BRETAGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « KARTA Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est REGION BRETAGNETODO domicilié(e) 283 avenue du Général Patton, CS 21101 - 35711 - RENNES Cedex 7 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque KARTA Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KARTA Bretagne arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.

REGION BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : MEGALIS BRETAGNE , BRETAGNE ensemble BREIZH A-GEVRET LE JOURNAL DE LA REGION , FWP ATLANTIC FORUM FLOATING WIND POWER , AIRE DES PORTES DE BRETAGNE , BREIZH ALIM , REGION BRETAGNE , KARTENN , SAINT-YVES GOUEL ERWAN , Eaux de Bretagne , BRITTANY B


REGION BRETAGNE, Collectivité territoriale - 283 avenue du Général Patton, CS 21101 - 35711 - RENNES Cedex 7 - France


AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589069 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10

Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès en matière d'éducation, enseignement, éducation, information en matière d'éducation, instruction. Actions éducatives dans le domaine de : – l'amélioration de la santé et de la qualité de vie des lycéens. – l'ouverture des jeunes au monde. – l'éducation artistique, la sensibilisation à l'art, à la culture et aux sciences et techniques. – la sensibilisation à la protection de l'environnement.