Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENSEMBLE CONSTRUISONS LA BRETAGNE A GRANDE VITESSE
REGION BRETAGNE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3413394
Date de dépôt :
01/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/03/2026
ENSEMBLE CONSTRUISONS LA BRETAGNE A GRANDE VITESSE de REGION BRETAGNE

Présentation de la marque ENSEMBLE CONSTRUISONS LA BRETAGNE A GRANDE VITESSE

Déposée le 1 mars 2006 par REGION BRETAGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ENSEMBLE CONSTRUISONS LA BRETAGNE A GRANDE VITESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.

Le déposant est REGION BRETAGNETODO domicilié(e) 283 avenue du Général Georges Patton, CS 21101 - 35700 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 233 500 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque ENSEMBLE CONSTRUISONS LA BRETAGNE A GRANDE VITESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENSEMBLE CONSTRUISONS LA BRETAGNE A GRANDE VITESSE arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

REGION BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : MEGALIS BRETAGNE , KARTA Bretagne , BRETAGNE ensemble BREIZH A-GEVRET LE JOURNAL DE LA REGION , FWP ATLANTIC FORUM FLOATING WIND POWER , AIRE DES PORTES DE BRETAGNE , BREIZH ALIM , REGION BRETAGNE , KARTENN , SAINT-YVES GOUEL ERWAN , Eaux de Bretagne


REGION BRETAGNE, Collectivité territoriale - 283 avenue du Général Georges Patton, CS 21101 - 35700 - RENNES - France - SIREN 233500016


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2016 n°2614265 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-30

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