Bretania PORCHEO SEVENADURIOÙ BREIZH LE PORTAIL DES CULTURES DE BRETAGNE PORTA DÉZ OHULTURR DE BERTÉGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Bretania PORCHEO SEVENADURIOÙ BREIZH LE PORTAIL DES CULTURES DE BRETAGNE PORTA DÉZ OHULTURR DE BERTÉGN
REGION BRETAGNE, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4069083
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2024
Présentation de la marque Bretania PORCHEO SEVENADURIOÙ BREIZH LE PORTAIL DES CULTURES DE BRETAGNE PORTA DÉZ OHULTURR DE BERTÉGN
Déposée le 17 février 2014 par REGION BRETAGNETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Bretania PORCHEO SEVENADURIOÙ BREIZH LE PORTAIL DES CULTURES DE BRETAGNE PORTA DÉZ OHULTURR DE BERTÉGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est REGION BRETAGNETODO domicilié(e) 283 avenue du Général Patton - 35711 - RENNES Cedex 7 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA 5, Bertrand Ermeneux domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.
La marque Bretania PORCHEO SEVENADURIOÙ BREIZH LE PORTAIL DES CULTURES DE BRETAGNE PORTA DÉZ OHULTURR DE BERTÉGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069083.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bretania PORCHEO SEVENADURIOÙ BREIZH LE PORTAIL DES CULTURES DE BRETAGNE PORTA DÉZ OHULTURR DE BERTÉGN est expirée depuis le 17 février 2024.
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ces produits ont vocation à permettre l'accès à une banque de données en ligne relative à la culture bretonne ;
Gestion de fichiers informatiques relatifs à la culture bretonne ;
Service de transmission électronique de données, de documents et d'informations relatives à culture bretonne ;
Bibliothèque numérique régionale de Bretagne ; publication électronique en ligne de contenus éditoriaux autres que publicitaires concernant la culture et l'éducation bretonne ; prestations d'informations dans le domaine des connaissances relatives à la culture bretonne ; service gratuit de recherche d'informations sur la culture bretonne dans une base de données de contenus numérisés ; activités culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; publication électronique de livres et périodiques en ligne (non téléchargeables) ; microédition. Ces services étant relatifs à la culture bretonne ;
Conception d'une base de données comportant des informations relatives à la culture bretonne.
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