Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRETAGNE PASSEZ A L OUEST BE
REGION BRETAGNE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4345120
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2027
BRETAGNE PASSEZ A L OUEST BE de REGION BRETAGNE

Présentation de la marque BRETAGNE PASSEZ A L OUEST BE

Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par REGION BRETAGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRETAGNE PASSEZ A L OUEST BE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est REGION BRETAGNETODO domicilié(e) 283 avenue du Général Patton, CS 21101 - 35711 - RENNES CEDEX 7 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX, CS 40824 domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque BRETAGNE PASSEZ A L OUEST BE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE PASSEZ A L OUEST BE arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

REGION BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : MEGALIS BRETAGNE , KARTA Bretagne , BRETAGNE ensemble BREIZH A-GEVRET LE JOURNAL DE LA REGION , FWP ATLANTIC FORUM FLOATING WIND POWER , AIRE DES PORTES DE BRETAGNE , BREIZH ALIM , REGION BRETAGNE , KARTENN , SAINT-YVES GOUEL ERWAN , Eaux de Bretagne


REGION BRETAGNE, Collectivité territoriale - 283 avenue du Général Patton, CS 21101 - 35711 - RENNES CEDEX 7 - France


SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX, CS 40824 - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Objets d'art en métaux précieux. Porte-clefs de fantaisie. Montres ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, affiches, albums, almanachs, calendriers, carnets, catalogues, chemises pour documents, circulaires, formulaires, journaux, livres, périodiques, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs en toile à usages multiples ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Bonnets, bottes, caleçons, caleçons de bain, casquettes, ceintures (habillement), chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures de sport, chemises, chemisettes, costumes, vêtements en cuir, écharpes, gants (habillement) ; gilets, habits, imperméables, jupes, maillots, manteaux, pantalons, pardessus, parkas, pull-overs, pyjamas, robes, sous-vêtements, tee-shirts, vestes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; étude de marché ; informations d'affaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, location d'espaces publicitaires ; production de films publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central ; organisations d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité. Développement (promotion) de l'image du territoire et de son attractivité auprès des investisseurs, touristes, chercheurs, étudiants, des entreprises et autres publics. L'ensemble de ces services visera à valoriser la Bretagne et ses atouts dans les domaines suivants : dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications, dans le domaine culturel (musique, nouvelles technologies, artistes), dans le domaine des activités liées à la mer, de la gastronomie et du tourisme, dans le domaine des transports, dans le domaine des énergies renouvelables ;

Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, transmission de fichiers numériques ;

Transport. Organisation de voyages. Accompagnement de voyageurs. Transports aériens. Transport en chemin de fer. Transport fluvial. Informations en matière de transport et de trafic. Fret (transport de marchandises). Transports maritimes. Organisation de croisières, de voyages, d'excursions. Réservation de places de voyages. Services de taxis. Visites touristiques ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; instruction ; micro-édition ; mise à disposition d'installations sportives, organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles. L'ensemble de ces services vise à valoriser l'image du territoire breton et de son attractivité auprès des investisseurs, touristes, chercheurs, étudiants, des entreprises et autres publics en insistant sur les atouts du territoire dans les domaines suivants : dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications, dans le domaine culturel (musique, nouvelles technologies, artistes), dans le domaine des activités liées à la mer, de la gastronomie et du tourisme, dans le domaine des transports, dans le domaine des énergies renouvelables.