Accueil marques.expert
/
Marques déposées par REGION BRETAGNETODO
/
BRETAGNE info partenaires
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRETAGNE info partenaires
REGION BRETAGNE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3501363
Date de dépôt :
22/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/05/2027
BRETAGNE info partenaires de REGION BRETAGNE

Présentation de la marque BRETAGNE info partenaires

Déposée le 22 mai 2007 par REGION BRETAGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BRETAGNE info partenaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-26 du 29 juin 2007.

Le déposant est REGION BRETAGNETODO domicilié(e) 283 avenue du Général Patton, CS 21101 - 35711 - RENNES CEDEX 7 - France et immatriculée sous le numéro RCS 233 500 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque BRETAGNE info partenaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3501363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRETAGNE info partenaires arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

REGION BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : MEGALIS BRETAGNE , KARTA Bretagne , BRETAGNE ensemble BREIZH A-GEVRET LE JOURNAL DE LA REGION , FWP ATLANTIC FORUM FLOATING WIND POWER , AIRE DES PORTES DE BRETAGNE , BREIZH ALIM , REGION BRETAGNE , KARTENN , SAINT-YVES GOUEL ERWAN , Eaux de Bretagne


REGION BRETAGNE, Collectivité territoriale - 283 avenue du Général Patton, CS 21101 - 35711 - RENNES CEDEX 7 - France - SIREN 233500016


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2017 n°2636400 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-05

Bulletin d'information en papier présentant notamment les actions de la collectivité territoriale de la Région Bretagne. Catalogues, impressions, imprimés, journaux, bulletin d'information en papier, livres, livrets, papier, prospectus, publications, périodiques, reliures, revues (périodiques).

Information d'affaires et notamment en matière d'emploi, de développement économique et d'aménagement du territoire.

Publication de livres publication de textes [autres que textes publicitaires], publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Informations en matière culturelle et sportive, d'éducation et de formation.