Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMANDIE, YOU'RE MORE THAN WELCOME
Région Basse-Normandie, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4028497
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/08/2023
NORMANDIE, YOU\'RE MORE THAN WELCOME de Région Basse-Normandie

Présentation de la marque NORMANDIE, YOU'RE MORE THAN WELCOME

Déposée le 27 août 2013 par Région Basse-NormandieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NORMANDIE, YOU'RE MORE THAN WELCOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est Région Basse-NormandieTODO domicilié(e) Abbaye-aux-Dames, Place Reine Mathilde, CS 50523 - 14035 - CAEN Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque NORMANDIE, YOU'RE MORE THAN WELCOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDIE, YOU'RE MORE THAN WELCOME est expirée depuis le 27 août 2023.

Région Basse-Normandie a également déposé les autres marques suivantes : liberté j'inscris ton nom , LA REGION, C'EST VOUS , IDEM RELATION CITOYENNE PAR LE NUMERIQUE , LA NORMANDIE ACCUEILLE LE MONDE , COMMUNOTIC L'ère numérique de la formation , LIGNE BAIE , Cart'@too 15-20


Région Basse-Normandie, Collectivité Territoriale - Abbaye-aux-Dames, Place Reine Mathilde, CS 50523 - 14035 - CAEN Cedex 1 - France


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données optiques ; supports d'enregistrements sonores ; disques magnétiques ; disques acoustiques ; disques optiques ; disques compacts (audio, video) ; DVD ; bandes audio et vidéo ; cassettes audio et vidéo ; diapositives ; cartes mémoires ; clés USB ; appareils et équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels et programmes d'ordinateurs ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables et tablettes numériques) ; jeux audiovisuels, à savoir logiciels de jeux audiovisuels, cartouches de jeux audiovisuels ; publications électroniques téléchargeables ; encyclopédies et livres électroniques téléchargeables ; lettres d'information, journaux et revues électroniques téléchargeables ; recueils et cahiers d'annonces électroniques téléchargeables ; annuaires et guides électroniques téléchargeables ; catalogues et brochures électroniques téléchargeables ; fichiers d'images et de musiques téléchargeables ; agendas électroniques.

Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; livres ; journaux ; périodiques ; magazines ; prospectus ; brochures ; catalogues ; revues ; manuels ; guides ; atlas ; cartes géographiques ; marque-pages pour livres ; photographies (imprimées) ; supports pour photographies ; étiquettes ; autocollants ; stickers (produits de l'imprimerie) ; badges en carton ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; drapeaux en papier ; cartes ; plans ; images ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; toiles pour la peinture, chevalets pour la peinture ; dessins ; statuettes en papier mâché ; reproductions de tableaux, d'illustrations d'art ; matériel pour les artistes ; fournitures et instruments pour le dessin ; blocs à dessin ; cartons à dessin ; pastels (crayons) ; pinceaux ; pochoirs ; équerres à dessin ; godets pour la peinture ; palettes pour peintures ; boites de peinture (matériel scolaire) ; trousses à dessin ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ; caractères d'imprimerie ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; almanach ; albums ; enveloppes (papeterie) ; cartes postales ; cartes de voeux ; calendrier ; agenda ; carnets ; calepins ; cahiers ; blocs-notes ; feuilles (papeterie) ; tickets (billets) ; répertoires ; chemises destinées à contenir des documents avec ou sans élastiques ; fournitures et instruments d'écriture ; crayons ; stylos ; règles ; ardoises pour écrire ; classeurs ; rubans et liquides correcteurs (articles de bureau) ; coupe-papiers ; craies à écrire ; produits pour effacer ; presse-papiers ; sous-main ; fournitures scolaires ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes, sacs, sachets et pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; boites en papier ou en carton ; linge de table en papier ; dessous de verres en papiers, sets de table en papiers ;

Objets d'art ou reproductions d'objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ; assiettes ; beurriers ; bonbonne ; bonbonnières ; bocaux ; boîtes à biscuits, boites à pain, boîtes à thé ; boites en verre ; bouteilles ; brocs ; bols ; bougeoirs ; boules à thé ; carafes ; cloches à fromage ; coquetiers ; coupes à fruits ; dessous de plat ; dessous de verres ; gobelets ; moules à gâteaux ; mugs ; ouvre bouteilles ; photophores ; plats ; porte-couteaux pour la table ; pots ; poteries ; ronds de serviettes ; saladiers ; soucoupes ; sucriers ; tasses ; tire-bouchons ; tirelires ; vases ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; verres à boire ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ; matériel de nettoyage ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brûle-parfums ; vaporisateur et pulvérisateur à parfum ; corbeille à papier ; ustensiles et nécessaires de toilette ; brosses à cheveux ; peignes ; éponges de toilette ; ustensiles cosmétiques ; distributeurs de savon ; porte-savon ; étuis pour peignes ; flacons ; poudriers ;

Vêtements ; tabliers ; foulards ; bandanas (foulards) ; écharpes ; étoles ; cravates ; pochettes (habillement) ; chaussettes ; chaussures ; chapellerie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; brassards ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; dossards ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; insignes non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; rosettes (passementerie) ;

Promotion des ventes pour les tiers ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; traitement administratif des commandes d'achat ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, catalogues, brochures, prospectus, imprimés, échantillons ; diffusion de documentation publicitaire ; affichage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; relations publiques ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ;

Services de musées (présentation, expositions) ; gestion de lieux d'expositions, de musées ; éducation ; formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, concerts, séminaires, symposiums ou ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions (divertissement) ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisir ; parcs et jardins d'attractions ; services de billetterie (divertissement) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo, de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; publication de textes, autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; services de bibliothèques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; photographie ; reportages photographiques.