Présentation de la marque NORMANDIE, YOU'RE MORE THAN WELCOME
Déposée le 27 août 2013 par Région Basse-NormandieTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NORMANDIE, YOU'RE MORE THAN WELCOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-38 du 20 septembre 2013.
Le déposant est Région Basse-NormandieTODO domicilié(e) Abbaye-aux-Dames, Place Reine Mathilde, CS 50523 - 14035 - CAEN Cedex 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque NORMANDIE, YOU'RE MORE THAN WELCOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Région Basse-Normandie, Collectivité Territoriale - Abbaye-aux-Dames, Place Reine Mathilde, CS 50523 - 14035 - CAEN Cedex 1 - France
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données optiques ; supports d'enregistrements sonores ; disques magnétiques ; disques acoustiques ; disques optiques ; disques compacts (audio, video) ; DVD ; bandes audio et vidéo ; cassettes audio et vidéo ; diapositives ; cartes mémoires ; clés USB ; appareils et équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels et programmes d'ordinateurs ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables et tablettes numériques) ; jeux audiovisuels, à savoir logiciels de jeux audiovisuels, cartouches de jeux audiovisuels ; publications électroniques téléchargeables ; encyclopédies et livres électroniques téléchargeables ; lettres d'information, journaux et revues électroniques téléchargeables ; recueils et cahiers d'annonces électroniques téléchargeables ; annuaires et guides électroniques téléchargeables ; catalogues et brochures électroniques téléchargeables ; fichiers d'images et de musiques téléchargeables ; agendas électroniques.
Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; livres ; journaux ; périodiques ; magazines ; prospectus ; brochures ; catalogues ; revues ; manuels ; guides ; atlas ; cartes géographiques ; marque-pages pour livres ; photographies (imprimées) ; supports pour photographies ; étiquettes ; autocollants ; stickers (produits de l'imprimerie) ; badges en carton ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; drapeaux en papier ; cartes ; plans ; images ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; toiles pour la peinture, chevalets pour la peinture ; dessins ; statuettes en papier mâché ; reproductions de tableaux, d'illustrations d'art ; matériel pour les artistes ; fournitures et instruments pour le dessin ; blocs à dessin ; cartons à dessin ; pastels (crayons) ; pinceaux ; pochoirs ; équerres à dessin ; godets pour la peinture ; palettes pour peintures ; boites de peinture (matériel scolaire) ; trousses à dessin ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ; caractères d'imprimerie ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; almanach ; albums ; enveloppes (papeterie) ; cartes postales ; cartes de voeux ; calendrier ; agenda ; carnets ; calepins ; cahiers ; blocs-notes ; feuilles (papeterie) ; tickets (billets) ; répertoires ; chemises destinées à contenir des documents avec ou sans élastiques ; fournitures et instruments d'écriture ; crayons ; stylos ; règles ; ardoises pour écrire ; classeurs ; rubans et liquides correcteurs (articles de bureau) ; coupe-papiers ; craies à écrire ; produits pour effacer ; presse-papiers ; sous-main ; fournitures scolaires ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes, sacs, sachets et pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; boites en papier ou en carton ; linge de table en papier ; dessous de verres en papiers, sets de table en papiers ;
Objets d'art ou reproductions d'objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ; assiettes ; beurriers ; bonbonne ; bonbonnières ; bocaux ; boîtes à biscuits, boites à pain, boîtes à thé ; boites en verre ; bouteilles ; brocs ; bols ; bougeoirs ; boules à thé ; carafes ; cloches à fromage ; coquetiers ; coupes à fruits ; dessous de plat ; dessous de verres ; gobelets ; moules à gâteaux ; mugs ; ouvre bouteilles ; photophores ; plats ; porte-couteaux pour la table ; pots ; poteries ; ronds de serviettes ; saladiers ; soucoupes ; sucriers ; tasses ; tire-bouchons ; tirelires ; vases ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; verres à boire ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ; matériel de nettoyage ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brûle-parfums ; vaporisateur et pulvérisateur à parfum ; corbeille à papier ; ustensiles et nécessaires de toilette ; brosses à cheveux ; peignes ; éponges de toilette ; ustensiles cosmétiques ; distributeurs de savon ; porte-savon ; étuis pour peignes ; flacons ; poudriers ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; brassards ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; dossards ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; insignes non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; rosettes (passementerie) ;
Promotion des ventes pour les tiers ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; traitement administratif des commandes d'achat ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, catalogues, brochures, prospectus, imprimés, échantillons ; diffusion de documentation publicitaire ; affichage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; relations publiques ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ;
Services de musées (présentation, expositions) ; gestion de lieux d'expositions, de musées ; éducation ; formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, concerts, séminaires, symposiums ou ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions (divertissement) ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisir ; parcs et jardins d'attractions ; services de billetterie (divertissement) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo, de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; publication de textes, autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; services de bibliothèques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; photographie ; reportages photographiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NORMANDIE, YOU'RE MORE THAN WELCOME"