REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de dépôt :
99819141
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2029
Présentation de la marque VULCANIA PARC EUROPEEN DU VOLCANISME
Déposée le 18 octobre 1999 par REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VULCANIA PARC EUROPEEN DU VOLCANISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 1 ESPLANADE FRANCOIS MITTERRAND - 69269 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque VULCANIA PARC EUROPEEN DU VOLCANISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 1 ESPLANADE FRANCOIS MITTERRAND - 69269 - LYON - France
GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2009 n°2417304 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Inscription le 18 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709724 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18
Inscription le 18 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709720 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729305 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-28
Savons, savons désodorisants, savonnettes, sels pour le bain non à usage médical ; préparations pour le bain ; produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette, eau de cologne, eaux de senteur, extraits de fleurs ; huiles de toilettes ; huiles essentielles ; produits pour parfumer le linge ; pierre à adoucir ; bois odorants ; cendres volcaniques pour le nettoyage. Bougies (éclairage), bougies odorantes. Abat-jour ; porte abat-jour ; lampes d'éclairage ; lampe à huile ; lampe de poche ; lampadaires ; lanterne d'éclairage ; chauffe-plats ; fontaines ; grille-pain. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; cycles. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, réveille-matin ; cadrans solaires ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravates. Articles de bureau à l'exception des meubles. Coupe-papier ; sous-main ; dessous de bière, dessous de chop ; set de table en papier ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; sachets, enveloppes, pochettes en papier ou en matières plastiques ; matériel pédagogique sous forme de jeu, à savoir puzzle ; aquarelles ; lithographies. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures), porte-cartes, étuis pour les clés, portefeuille, porte-monnaie non en métaux précieux ; trousse de voyage ; serviettes d'écoliers ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; sac à dos ; pochettes ; sacs à provision ; " bananes " ; parapluies, parasol, cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage non en métaux précieux ; verrerie de table ; vaisselles non en métaux précieux ; assiette de décoration non en métaux précieux ; chops à bière ; carafe ; dessous de carafe ; boîte à savon ; boîte en verre ; bols ; tire-bouchons ; dessous-de-plat ; bougeoirs non en métaux précieux ; dessous de plat ; porte-couteau pour la table ; corbeilles à pain ; plateaux à servir ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; brûle-parfum ; pulvérisateur, vaporisateur de parfums ; cache-pot ; porte-cartes de menus ; coquetiers ; cure-dents ; porte-cure dents non en métaux précieux ; porte-éponge ; poterie ; sabliers ; tirelires non métalliques. Linge de table ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; napperons ; mouchoirs de poche en matière textile. Badges ornementaux ; articles décoratifs pour les cheveux ; barrettes (pinces à cheveux) ; broches (accessoires d'habillement) ; broderie ; dentelle ; ornements de chapeaux non en métaux précieux ; insignes non en métaux précieux. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VULCANIA PARC EUROPEEN DU VOLCANISME"