Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIA RHÔNA
Région Auvergne-Rhône-Alpes

Numéro de dépôt :
4632310
Date de dépôt :
12/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2030
VIA RHÔNA de Région Auvergne-Rhône-Alpes

Présentation de la marque VIA RHÔNA

Déposée par voie électronique le 12 mars 2020 par Région Auvergne-Rhône-Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIA RHÔNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est Région Auvergne-Rhône-Alpes domicilié(e) 1 esplanade François Mitterrand - 69269 - LYON CEDEX 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VIA RHÔNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632310.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA RHÔNA arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.

Région Auvergne-Rhône-Alpes a également déposé les autres marques suivantes : FOUR MOTORS FOR EUROPE AND ASSOCIATES , LEMAN EXPRESS , La Région Auvergne-Rhône-Alpes , LE SEPT , H+, la Région se mobilise encore+ pour le handicap , ma classe en Auvergne-Rhône-Alpes , MA REGION SES TERROIRS , La Région Auvergne-Rhône-Alpes Orientation , La Région dans mon assiette , MOVICI


Région Auvergne-Rhône-Alpes - 1 esplanade François Mitterrand - 69269 - LYON CEDEX 02 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Disques compacts (audio-vidéo), logiciels enregistrés, Cédéroms, cassettes audio et/ou vidéo, DVD, publications électroniques téléchargeables, tous ces produits n'ayant pas pour thème principal la pâtisserie, la confiserie, la chocolaterie, la gastronomie et/ou la restauration ;

Livres, revues et publications, guides touristiques, catalogues, imprimés, affiches, autocollants, prospectus, enseignes en papier ou en carton, tous ces produits n'ayant pas pour thème principal la pâtisserie, la confiserie, la chocolaterie, la gastronomie et/ou la restauration ;

Campagnes de communication et de promotion en faveur du tourisme ; services de publicité ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires n'ayant pas pour thème principal la pâtisserie, la confiserie, la chocolaterie, la gastronomie et/ou la restauration ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; reproduction de documents ; relations publiques ; services de revue de presse ; recherche de parraineurs ;

Organisation d'excursions et de voyages ; visites touristiques ; excursions touristiques ; organisation et conception d'itinéraires touristiques ; services de diffusion d'informations touristiques, à savoir mise à disposition d'informations en matière de voyages touristiques ;

Activités culturelles et services d'organisation et de gestion d'expositions (à buts culturels ou éducatifs), de conférences, congrès, séminaires, colloques, symposiums, tous ces services n'ayant pas pour thème principal la pâtisserie, la confiserie, la chocolaterie, la gastronomie et/ou la restauration ; services d'édition de textes (autres que textes publicitaires), de livres, de revues et de guides touristiques ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs n'ayant pas pour thème principal la pâtisserie, la confiserie, la chocolaterie, la gastronomie et/ou la restauration ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne n'ayant pas pour thème principal la pâtisserie, la confiserie, la chocolaterie, la gastronomie et/ou la restauration ; reportages photographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) n'ayant pas pour thème principal la pâtisserie, la confiserie, la chocolaterie, la gastronomie et/ou la restauration ; organisation de compétitions sportives ; organisation de randonnées [activités sportives] ;

Réservation d'hôtels.