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Marques déposées par Région Auvergne-Rhône-AlpesTODO
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ILLICO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ILLICO
Région Auvergne-Rhône-Alpes, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3659354
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/06/2029
ILLICO de Région Auvergne-Rhône-Alpes

Présentation de la marque ILLICO

Déposée le 23 juin 2009 par Région Auvergne-Rhône-AlpesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ILLICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est Région Auvergne-Rhône-AlpesTODO domicilié(e) 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 - 69269 - LYON CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 053 767 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ILLICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ILLICO arrivera à expiration en date du 23 juin 2029.

Région Auvergne-Rhône-Alpes a également déposé les autres marques suivantes : FOUR MOTORS FOR EUROPE AND ASSOCIATES , LEMAN EXPRESS , La Région Auvergne-Rhône-Alpes , Dragon Ride , Magma Explorer , LE SEPT , H+, la Région se mobilise encore+ pour le handicap , ma classe en Auvergne-Rhône-Alpes , MA REGION SES TERROIRS , La Région Auvergne-Rhône-Alpes Orientation


Région Auvergne-Rhône-Alpes, Collectivité Territoriale - 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 - 69269 - LYON CEDEX 02 - France - SIREN 200053767


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 10 août 2010 - Retrait partiel n°529206 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 26 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°764959 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-26

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2019 n°2718742 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-20

Cartes magnétiques ; cartes électroniques ; cartes à puce, cartes d'accès et cartes de circulation sur les réseaux de transport en commun de personnes ; cartes magnétiques d'abonnement sur les réseaux de transport en commun de personnes.

Produits de l'imprimerie en relation avec les transports ; cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques à savoir cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transport ; titres forfaitaires de transport en commun ; cartes d'abonnements à des réseaux de transport en commun ; dépliants en relation avec les transports ; plans de villes, d'agglomérations, de réseaux de transport ; étuis et pochettes en papier et/ou en matières plastiques pour les cartes, coupons et plans précités ; journaux, livres, brochures en relation avec les transports ; revues, périodiques en relation avec le transport en commun de personnes.

Service d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun de personnes ; distribution de tracts, prospectus, imprimés en relation avec les transports en commun de personnes.

Transport en commun de personnes par rail ou par route ; informations concernant les transports en commun de personnes ; distribution de journaux sur les transports en commun de personnes ; émission de cartes d'abonnements pour les transports en commun de personnes ; réservation de places de voyages.