Marque enregistrée - Marque en vigueur

H+, la Région se mobilise encore+ pour le handicap
Région Auvergne-Rhône-Alpes

Numéro de dépôt :
4458809
Date de dépôt :
05/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2028
H+, la Région se mobilise encore+ pour le handicap de Région Auvergne-Rhône-Alpes

Présentation de la marque H+, la Région se mobilise encore+ pour le handicap

Déposée par voie électronique le 5 juin 2018 par Région Auvergne-Rhône-Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H+, la Région se mobilise encore+ pour le handicap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est Région Auvergne-Rhône-Alpes domicilié(e) 1 Esplanade François Mitterrand - 69269 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque H+, la Région se mobilise encore+ pour le handicap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H+, la Région se mobilise encore+ pour le handicap arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

Région Auvergne-Rhône-Alpes a également déposé les autres marques suivantes : FOUR MOTORS FOR EUROPE AND ASSOCIATES , LEMAN EXPRESS , La Région Auvergne-Rhône-Alpes , LE SEPT , ma classe en Auvergne-Rhône-Alpes , MA REGION SES TERROIRS , La Région Auvergne-Rhône-Alpes Orientation , La Région dans mon assiette , MOVICI , AURA


Région Auvergne-Rhône-Alpes - 1 Esplanade François Mitterrand - 69269 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matériel promotionnel imprimé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de promotion des entreprises intégrant des personnels atteints de handicaps ; services de promotion de structures intégrant des personnels atteints de handicaps, notamment des écoles ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'éducation, à savoir, conduite de programmes dans les domaines de la santé, la nutrition, la sécurité alimentaire et l'hygiène publique, la santé publique et les questions handicap; organisation et tenue de manifestations dans le cadre de la conduite de formation sur le handicap ; organisation et conduite de manifestations dans le cadre d'épreuves sportives et culturelles de personnes handicapées; services de détermination de handicap pour les évènements sportifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.