Marque enregistrée - Marque en vigueur

Digital Summit Auvergne-Rhône-Alpes
Région Auvergne-Rhône-Alpes, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4323733
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2026
Digital Summit Auvergne-Rhône-Alpes de Région Auvergne-Rhône-Alpes

Présentation de la marque Digital Summit Auvergne-Rhône-Alpes

Déposée le 20 décembre 2016 par Région Auvergne-Rhône-AlpesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Digital Summit Auvergne-Rhône-Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est Région Auvergne-Rhône-AlpesTODO domicilié(e) 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 - 69269 - LYON CEDEX 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Digital Summit Auvergne-Rhône-Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Digital Summit Auvergne-Rhône-Alpes arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

Région Auvergne-Rhône-Alpes a également déposé les autres marques suivantes : FOUR MOTORS FOR EUROPE AND ASSOCIATES , LEMAN EXPRESS , La Région Auvergne-Rhône-Alpes , Dragon Ride , Magma Explorer , LE SEPT , H+, la Région se mobilise encore+ pour le handicap , ma classe en Auvergne-Rhône-Alpes , MA REGION SES TERROIRS , La Région Auvergne-Rhône-Alpes Orientation


Région Auvergne-Rhône-Alpes, Collectivité Territoriale - 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 - 69269 - LYON CEDEX 02 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Publicité ; information en matière de publicité notamment en ligne ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de compilation de données dans des bases de données informatiques ; travaux d'études du marché de la publicité.

Publication et édition de textes ou de messages non publicitaires. Services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres, périodiques, textes en ligne.

Conception et développement de logiciels et d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication ; consultation en matière de logiciels et d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication ; création et entretien pour des tiers de sites Web et d'applications logicielles téléchargeables pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Hébergement de bases de données informatiques ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données.