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Marques déposées par Région AquitaineTODO
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NOVAQT, le forum de l'innovation globale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAQT, le forum de l'innovation globale
Région Aquitaine, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4038755
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/10/2023
NOVAQT, le forum de l\'innovation globale de Région Aquitaine

Présentation de la marque NOVAQT, le forum de l'innovation globale

Déposée le 9 octobre 2013 par Région AquitaineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « NOVAQT, le forum de l'innovation globale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est Région AquitaineTODO domicilié(e) Hôtel de Région, 77 rue François-de-Sourdis - 33077 - BORDEAUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chef de service Marque, Mme morgan valérie domicilié(e) Hôtel de Région, 77 rue François-de-Sourdis - 33077 - BORDEAUX cedex - France.

La marque NOVAQT, le forum de l'innovation globale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAQT, le forum de l'innovation globale est expirée depuis le 9 octobre 2023.

Région Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : L'avenir s'écrit en AQT , NOV AQT FORUM DE L'INNOVATION GLOBALE , Produit ici en Aquitaine , Région Aquitaine. Voir plus loin. , REGION AQUITAINE .AQUITAINE , AQT , MÉCA , Start-Up Aquitaine , REGION AQUITAINE RENO'AQT , l'AQUITAINE


Région Aquitaine, Collectivité territoriale - Hôtel de Région, 77 rue François-de-Sourdis - 33077 - BORDEAUX Cedex - France


Chef de service Marque, Mme morgan valérie - Hôtel de Région, 77 rue François-de-Sourdis - 33077 - BORDEAUX cedex - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630588 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630587 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;

Activités sportives ; recyclage professionnel ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Architecture ; décoration intérieure.