Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOV AQT FORUM DE L'INNOVATION GLOBALE
Région Aquitaine, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4032191
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/09/2023
NOV AQT FORUM DE L\'INNOVATION GLOBALE de Région Aquitaine

Présentation de la marque NOV AQT FORUM DE L'INNOVATION GLOBALE

Déposée le 9 octobre 2013 par Région AquitaineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « NOV AQT FORUM DE L'INNOVATION GLOBALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est Région AquitaineTODO domicilié(e) Hôtel de Région, 77 rue François-de-Sourdis - 33077 - BORDEAUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chef de service Marque, Mme morgan valérie domicilié(e) Hôtel de Région, 77 rue François-de-Sourdis - 33077 - BORDEAUX cedex - France.

La marque NOV AQT FORUM DE L'INNOVATION GLOBALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032191.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOV AQT FORUM DE L'INNOVATION GLOBALE est expirée depuis le 13 septembre 2023.

Région Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : L'avenir s'écrit en AQT , Produit ici en Aquitaine , Région Aquitaine. Voir plus loin. , REGION AQUITAINE .AQUITAINE , AQT , MÉCA , Start-Up Aquitaine , REGION AQUITAINE RENO'AQT , l'AQUITAINE , Région Start-Up


Région Aquitaine, Collectivité territoriale - Hôtel de Région, 77 rue François-de-Sourdis - 33077 - BORDEAUX Cedex - France


Chef de service Marque, Mme morgan valérie - Hôtel de Région, 77 rue François-de-Sourdis - 33077 - BORDEAUX cedex - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Republication pour erratum - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Errata de la publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 28 juillet 2014 - Rejet partiel n°628038 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique et stylisme (esthétique industrielle).