Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'AQUITAINE
Région Aquitaine Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3173376
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
10/07/2012
l\'AQUITAINE de Région Aquitaine

Présentation de la marque l'AQUITAINE

Déposée le 10 juillet 2002 par Région AquitaineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « l'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est Région AquitaineTODO domicilié(e) 14 rue François de Sourdis,33077 BORDEAUX - 33077 - France et immatriculée sous le numéro RCS 233 300 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain ROUSSET Président du Conseil Régional d'Aquitaine domicilié(e) 14, rue François de Sourdis,33077 BORDEAUX - 33077 - France.

La marque l'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'AQUITAINE est expirée depuis le 10 juillet 2012.

Région Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : L'avenir s'écrit en AQT , NOV AQT FORUM DE L'INNOVATION GLOBALE , Produit ici en Aquitaine , Région Aquitaine. Voir plus loin. , REGION AQUITAINE .AQUITAINE , AQT , MÉCA , Start-Up Aquitaine , REGION AQUITAINE RENO'AQT , Région Start-Up


Région Aquitaine Collectivité territoriale - 14 rue François de Sourdis,33077 BORDEAUX - 33077 - France - SIREN 233300011


Monsieur Alain ROUSSET Président du Conseil Régional d'Aquitaine - 14, rue François de Sourdis,33077 BORDEAUX - 33077 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Journal d'information du Conseil Régional d'Aquitaine