Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Aquitaine Start-Up Région
Région Aquitaine, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4223181
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Aquitaine Start-Up Région de Région Aquitaine

Présentation de la marque Aquitaine Start-Up Région

Déposée le 2 novembre 2015 par Région AquitaineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aquitaine Start-Up Région »

Le déposant est Région AquitaineTODO domicilié(e) Hotel de Région, 14 Rue François de Sourdis - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Aquitaine, Mme TAYOT Marie-Eve domicilié(e) Hotel de Région, 14 Rue François de Sourdis - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Région Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : L'avenir s'écrit en AQT , NOV AQT FORUM DE L'INNOVATION GLOBALE , Produit ici en Aquitaine , Région Aquitaine. Voir plus loin. , REGION AQUITAINE .AQUITAINE , AQT , MÉCA , Start-Up Aquitaine , REGION AQUITAINE RENO'AQT , l'AQUITAINE


Région Aquitaine, Collectivité Territoriale - Hotel de Région, 14 Rue François de Sourdis - 33000 - BORDEAUX - France


Région Aquitaine, Mme TAYOT Marie-Eve - Hotel de Région, 14 Rue François de Sourdis - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694367 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.