Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQT
Région Aquitaine, Collectivité locale

Numéro de dépôt :
4038759
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/10/2023
AQT de Région Aquitaine

Présentation de la marque AQT

Déposée le 9 octobre 2013 par Région Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « AQT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est Région Aquitaine, Collectivité locale domicilié(e) 14 rue François-de-Sourdis - 33077 - BORDEAUX cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Morgan Valérie domicilié(e) 14 rue François-de-Sourdis - 33077 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque AQT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQT est expirée depuis le 9 octobre 2023.

Région Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : L'avenir s'écrit en AQT , NOV AQT FORUM DE L'INNOVATION GLOBALE , Produit ici en Aquitaine , Région Aquitaine. Voir plus loin. , REGION AQUITAINE .AQUITAINE , MÉCA , REGION AQUITAINE RENO'AQT , l'AQUITAINE , NOVAQT, le forum de l'innovation globale , Bio Sud Ouest France


Région Aquitaine, Collectivité locale - 14 rue François-de-Sourdis - 33077 - BORDEAUX cedex - France


Mme Morgan Valérie - 14 rue François-de-Sourdis - 33077 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie.