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Marques déposées par REGION ALSACETODO
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tram train
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tram train
REGION ALSACE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3763538
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/09/2020
tram train de REGION ALSACE

Présentation de la marque tram train

Déposée le 2 septembre 2010 par REGION ALSACETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « tram train » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est REGION ALSACETODO domicilié(e) 1 place du Wacken - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGION ALSACE domicilié(e) 1 place du Wacken - 67070 - STRASBOURG - France.

La marque tram train a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tram train est expirée depuis le 2 septembre 2020.

REGION ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RESEAU OCRE OPERATEURS DE LA CREATION REPRISE D'ENTREPRISES D'ALSACE , CIGAL Coopération pour l'information Géographique en Alsace , Tonus Alsace , Alsace , Alsace Marchés Publics , ENERGIVIE , Alsace Croissance , Alsace Amorçage , Réflexe Alsace


REGION ALSACE, collectivité territoriale - 1 place du Wacken - 67000 - STRASBOURG - France


REGION ALSACE - 1 place du Wacken - 67070 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 5 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°678872 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-05

Inscription le 7 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°703591 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.