Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Région Alsace
/
Tonus Alsace
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tonus Alsace
Région Alsace, collectivité locale

Numéro de dépôt :
3651173
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/05/2019
Tonus Alsace de Région Alsace

Présentation de la marque Tonus Alsace

Déposée le 18 mai 2009 par Région Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Tonus Alsace »

Le déposant est Région Alsace, collectivité locale domicilié(e) 1 Place du Wacken BP 91006 - 67070 - STRASBOURG Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Adrien ZELLER, Président du Conseil Régional d'Alsace domicilié(e) 1 Place du Wacken BP 91006 - 67070 - STRASBOURG Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tonus Alsace est expirée depuis le 18 mai 2019.

Région Alsace a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RESEAU OCRE OPERATEURS DE LA CREATION REPRISE D'ENTREPRISES D'ALSACE , CIGAL Coopération pour l'information Géographique en Alsace , Alsace Marchés Publics , ENERGIVIE , Alsace Croissance , Alsace Amorçage , Réflexe Alsace , (Marque figurative) , Alsace International


Région Alsace, collectivité locale - 1 Place du Wacken BP 91006 - 67070 - STRASBOURG Cedex - France


Monsieur Adrien ZELLER, Président du Conseil Régional d'Alsace - 1 Place du Wacken BP 91006 - 67070 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 5 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°678872 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-05

Inscription le 7 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°703591 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.